Propriété intellectuelle

Général

La protection de la propriété intellectuelle est essentielle pour préserver le fruit du travail de l'esprit. Ce domaine juridique complexe englobe les droits sur les produits de la créativité humaine, tels que les œuvres littéraires, artistiques, musicales, les inventions, les dessins et modèles industriels, ainsi que les marques et les brevets. Chez Atlas Legal, nous sommes là pour vous aider à faire valoir vos droits en matière de marques, de brevets, de droits d'auteur ou de secrets commerciaux, afin que vous puissiez continuer à innover en toute tranquillité d'esprit.

Pour les créateurs et inventeurs

Atlas Legal vous aidera à protéger vos droits de propriété intellectuelle en enregistrant et en défendant vos marques, brevets et droits d'auteur, conformément aux lois nationales et internationales applicables telles que la Loi sur les marques, la Loi sur les brevets et la Loi sur le droit d'auteur. De plus, nous rédigeons des contrats de licence pour assurer une utilisation légale de vos créations, et nous vous accompagnerons dans le dépôt de demandes de brevet.

Pour les entreprises et les détenteurs de droits

Atlas Legal vous propose des services de conseil pour une gestion efficace de vos actifs de propriété intellectuelle. Nous évaluerons votre portefeuille de propriété intellectuelle en identifiant les actifs clés à protéger, puis nous élaborerons des stratégies de gestion et de défense appropriées. Nous vous assistons dans l'élaboration de politiques internes visant à protéger les secrets commerciaux de votre entreprise et à négocier des accords de confidentialité avec vos partenaires commerciaux. En cas d'infraction présumée à vos droits de propriété intellectuelle, nous vous représentons dans les procédures judiciaires et administratives pour faire valoir vos droits et obtenir des réparations appropriées.